Mentions légales, cookies et données personnelles
1/ Mentions légales du site
1.1/ Conditions générales d'utilisation du site
L’utilisation du site accessible à l’adresse « www.renaloo.com », ci-après dénommé le « Site », est destiné à l’information personnelle et la mobilisation des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation sont soumis à l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») ainsi qu’aux lois applicables sur le territoire français.
En utilisant le Site, l’internaute (ci-après dénommé « Utilisateur ») reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU, déclare les accepter sans réserve et s’engage à les respecter.
L’association Renaloo se réserve le droit de modifier et mettre à jour, sans préavis, les présentes CGU et tous les éléments présentés sur le Site : l’Utilisateur est donc invité à les consulter de manière régulière.
Le site internet et les présentes conditions sont rédigés en français.
1.2/ Informations générales
Le Site « www.renaloo.com » est édité par l’association Renaloo, reconnue d’intérêt général.Son siège social est situé au C/O Le Gymnase, 29 bis rue Buffon – 75005 PARIS.
Présidente de l’association Renaloo : Madame Nathalie MESNY
N° de SIRET : 50 860 695 100 012
Directrice de la publication : Nathalie Mesny, Présidente.
Formulaire de contact disponible sur le site.
Hébergement du Site effectué par la société :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site internet de l’hébergeur : http://www.ovh.com.
La conception et la réalisation du Site « www.renaloo.com » ont été effectuées par la société LT Consultants, RCS MULHOUSE TI 530 424 308, 54 rue Marc Séguin, 68200 Mulhouse.
1.3/ Propriété intellectuelle
L’association Renaloo détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage du Site « www.renaloo.com» ainsi que de l’ensemble des contenus, données, pages, articles, photos, illustrations, séquences animées ou sons de ce site, des logiciels, des marques et logos.
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de télécharger, copier, reproduire, représenter, transmettre, vendre, distribuer, diffuser, modifier, adapter, publier intégralement ou partiellement, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sous quelque forme et support que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation expresse et préalable de l’association Renaloo.
Tous les documents accessibles à partir de liens hypertextes sur le site ou dans les documents téléchargeables ne le sont que pour un usage privé, personnel et non transmissible.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée par écrit à l’attention du Responsable Juridique – Renaloo – C/O Le Gymnase – 29 bis rue Buffon – 75005 PARIS.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site de l’association Renaloo doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, en application des dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et susceptible de poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
1.4/ Publicité
Renaloo n’affiche aucune forme de publicité sur son site.
1.5/ Utilisation du site
Les contenus et services du Site sont destinés à l’information de l’Utilisateur et ne peuvent être utilisés pour le bénéfice d’une entreprise ou toute autre organisation, ou pour des finalités professionnelles, promotionnelles, de marketing ou commerciales, sauf stipulé autrement.
L’Utilisateur est informé que les informations publiées sur le Site ne sauraient être assimilées à du conseil médical, et il est recommandé notamment de ne prendre aucune décision de santé sur la base des informations contenues sur ce site.
Les informations médicales présentes sur le Site ont été rédigées avec l’aide de professionnels de santé mais sont fournies à titre d’information et ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale.
L’Utilisateur ne doit en aucun cas utiliser l’information proposée sur le Site pour établir un diagnostic ou recommander un traitement, et doit consulter un professionnel de santé habilité à effectuer un suivi médical.
1.6/ Responsabilité
L’association Renaloo met à la disposition des Utilisateurs des informations et des services qu’elle propose, dans le respect des obligations légales et réglementaires qui s’imposent dans le domaine de la santé et notamment des dispositions du Code de la santé publique.
La nature et/ou l’étendue des services proposés pourra faire l’objet à tout moment d’une modification discrétionnaire par l’association, notamment dans le cadre de la mise à jour du site.
L’association Renaloo effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenus dans le Site.
Cependant, la responsabilité de l’association Renaloo ne pourra être recherchée au titre de l’utilisation par les Utilisateurs des informations et des services proposés sur le site et/ou lors de la navigation.
Il est expressément convenu que l’association Renaloo est soumise à une obligation de moyens pour la mise en œuvre et la continuté des accès au Site, en ce compris notamment la complétude, la qualité, l’exhaustivité des informations et des services qui y sont proposés, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’association Renaloo ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant d’une navigation sur le Site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser des informations et des services proposés via le Site par les Utilisateurs, de l’infection par des virus ou tout autre problème de nature informatique.
1.7/ Liens externes
Le présent Site peut fournir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. Cependant, parce qu’il ne contrôle pas le contenu des autres sites et que leur contenu peut évoluer, l’association Renaloo ne saurait être tenu responsable du contenu, des pratiques ou des normes de sites tiers.
Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer le webmaster.
1.8/ Le Forum
Le forum de discussion est un espace interactif réservé aux membres du Site et à leur disposition.
Pour les services communautaires, l’association Renaloo est un hébergeur au sens de l’article 6-I-2 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
L’association Renaloo ne saurait dès lors être responsable a priori des contenus publiés par les utilisateurs.
En ce sens :
– L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il diffuse et/ou transfert et/ou utilise ;
– L’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser de propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, dénigrant, injurieux, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes légaux ou règlementaires français en vigueur, aux droits des personnes, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
– L’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser de contenus publicitaires à caractère commercial ;
– L’Utilisateur s’engage à ne pas préjudicier aux droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, droit à l’image, etc.) ;
– L’Utilisateur s’engage à délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie et notamment à ne pas utiliser de fausses adresses et/ou qualités, ou encore de ne pas utiliser d’adresses et/ou qualités sans y être autorisé ;
– L’Utilisateur s’engage à ne pas rendre volontairement disponible ou distribuer des informations, des programmes ou des éléments illégaux, répréhensibles ou encore nuisibles (tels que des virus, des logiciels de piratage ou de copie).
L’asociation Renaloo se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données personnelles. Le cas échéant, Renaloo se réserve également le droit et la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, pornographique, ou incitant à la haine et / ou à la violence, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).
Pour plus de détails, l’Utilisateur peut se référer à la Charte des Rénaliens, disponible sur le site et obligatoirement acceptée par tout Utilisateur souhaitant devenir membre et utiliser le forum.
1.9/ Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
2/ Politique de protection des données personnelles
Renaloo est soucieuse de la protection de la vie privée de l’Utilisateur et s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur le Site soient conformes au Règlement 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).
La présente politique a pour objet d’informer de la manière dont Renaloo traite les données personnelles que l’Utilisateur lui fournit et que l’association recueille dans le cadre de l’utilisation du Site.
La présente politique de protection des données personnelles s’applique à l’ensemble du Site, à toutes les applications, forum, logiciels, newsletters et formulaires procédant à la collecte par Renaloo de données à caractère personnel. Par conséquent, elle ne s’applique pas aux sites de tiers mentionnés et accessibles sur le site par l’intermédiaire d’un lien internet, pour lesquels Renaloo décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou pratiques en matière de politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.
2.1/ Modalités et finalités de la collecte des données personnelles
Renaloo ne collecte des informations personnelles relatives à l’Utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par son site internet.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Dans les formulaires de collecte de données personnelles présents sur le Site (demande d’information, bénévolat…), l’Utilisateur est informé de l’obligation ou non de fournir tout ou partie de ces informations : le caractère obligatoire de la collecte de données est alors indiqué par la présence d’un astérisque rouge. En l’absence de renseignement d’un champ obligatoire, Renaloo ne pourra pas traiter votre demande (non validation du formulaire).
L’association Renaloo est le responsable du traitement mis en œuvre au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et libertés ») modifiée en 2004, des données à caractère personnel de l’Utilisateur collectées et traitées au titre de la gestion des communications avec l’association Renaloo, ainsi que pour la gestion et l’amélioration du site.
Les informations recueillies sur le Site sont enregistrées dans un fichier informatisé ; leur durée de conservation varie selon leur finalité. Pour définir la durée de conservation des données, le responsable de traitement peut s’appuyer sur ce document de la CNIL : https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/guide_durees_de_conservation.pdf.
2.2/ Destinataires des données personnelles de l’utilisateur
L’Utilisateur est informé que ses données à caractère personnel sont destinées aux services et personnels habilitées de l’association Renaloo, en fonction des finalités.
Elles restent confidentielles.
2.3/ Communication des données à des tiers
Aucune donnée à caractère personnelle de l’Utilisateur du Site n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, louée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Renaloo ne commercialise pas vos données personnelles.
Seule l’hypothèse de l’acquisition de l’association Renaloo et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du Site.
2.4/ Sécurité des données personnelles de l’utilisateur
Renaloo est soucieuse de garantir la sécurité des données personnelles de l’Utilisateur. A ce titre, l’association met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.
Les prestataires et partenaires techniques et commerciaux de Renaloo sont notamment soumis à une obligation contractuelle de sécurité et de confidentialité des données personnelles qu’ils traitent pour son compte.
2.5/ Droits en matière de protection des données personnelles de l’utilisateur
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et libertés ») modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et d’un droit de rectification de ses données. Il bénéficie, dans certains cas, d’un droit de suppression, de limitation du traitement et d’un droit à la portabilité des données à caractère personnel le concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de l’association Renaloo. L’utilisateur dispose en outre d’un droit d’opposition à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection. Par ailleurs, il peut définir des directives générales relatives au sort de ses données personnelles et à la manière dont il souhaite que ses droits soient exercés après son décès.
Pour plus de détails :
Droit d’accès : l’utilisateur peut obtenir des informations concernant le traitement de ses données personnelles ainsi qu’une copie de ses données personnelles.
Droit de rectification : si l’utilisateur estime que ses données personnelles sont inexactes ou incomplètes, il peut exiger que ces données personnelles soient modifiées.
Droit à l’effacement : l’utilisateur peut exiger l’effacement de ses données personnelles dans la limite de ce qui est permis par la règlementation.
Droit à la limitation du traitement : l’utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses données personnelles.
Droit d’opposition : l’utilisateur peut s’opposer au traitement de ses données personnelles, pour des motifs liés à sa situation particulière. Il dispose du droit absolu de s’opposer au traitement de ses données personnelles à des fins de prospection commerciale, y compris le profilage lié à cette prospection.
Droit à la portabilité des données de l’utilisateur : quand ce droit est applicable, l’utilisateur a le droit que les données personnelles qu’il a fournies lui soient rendues ou, lorsque cela est possible, de les transférer à un tiers.
Droit de définir des directives relatives à la conservation, l’effacement ou la communication des données personnelles de l’utilisateur, applicables après son décès.
Droit de retirer son consentement : si l’utilisateur a donné son consentement au traitement de ses données personnelles, il a le droit de retirer son consentement à tout moment.
Chacun de ces droits peut être exercé en s’adressant par écrit au délégué à la protection des données (DPO) de Renaloo :
– Par courrier à l’adresse suivante : Renaloo – C/O Le Gymnase – 29 bis rue Buffon – 75005 PARIS
– Par email : pour veiller à la bonne application de la protection des données, l’association Renaloo a désigné un Délégué à la Protection des Données que vous pouvez joindre à tout moment : dpo@renaloo.com.
3/ Politique de cookies
3.1/ À propos des cookies
Un “cookie” est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmise au navigateur de l’Utilisateur par un site web sur lequel il se connecte. Son navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois qu’il s’y reconnectera. Il ne permet pas l’identification de l’Utilisateur, mais enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Ces informations seront consultables par le Site de Renaloo si l’Utilisateur revient le visiter ultérieurement.
Renaloo utilise plusieurs sortes de cookies, selon les usages :
– Des cookies techniques (« fonctionnels ») : indispensables au bon fonctionnement du site et des services associés, tel que celui qui sauvegarde vos choix en matière de consentement des cookies ;
– Des cookies analytiques (« statistiques ») : ils permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, de comprendre le parcours utilisateur et de produire des statistiques de visites en mesurant le nombre de pages vues, la durée et le chemin de navigation, la fréquence des visites, l’activité…
Anonymes, ces statistiques sont précieuses pour l’association afin d’améliorer la performance du site, détecter des problèmes de navigation, identifier les pages les plus / moins visitées pour s’améliorer.
Leur création, leur enregistrement et leur traitement est réalisé par la société Google.
– Des cookies publicitaires et de réseaux sociaux (« marketing ») : ils permettent entre autres de partager des contenus (les actualités par exemple) ou de diffuser des vidéos (YouTube) sur notre site ; vous avez également la possibilité de cliquer sur les boutons « réseaux sociaux » afin de consulter nos profils (Instagram, X, Facebook, LinkedIn, YouTube).
Nous ne pouvons contrôler le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter les informations relatives à votre navigation sur notre Site. Nous vous invitons donc à consulter leur politique de protection des données à caractère personnel afin de connaître leur finalité d’utilisation ainsi que les informations de navigation qu’ils peuvent recueillir.
3.2/ Pilotage des préférences de gestion des cookies
Hormis pour les cookies techniques, le dépôt des autres cookies sur le navigateur de l’utilisateur est soumis à son consentement.
Lors de sa première visite sur le site (ou à intervalles réguliers), une fenêtre l’informe des choix qui se présentent à lui concernant la gestion des cookies : ne sont déposés que les cookies acceptés par l’utilisateur.
L’utilisateur peut paramétrer son navigateur afin de bloquer ou autoriser tout ou partie des et de supprimer ou consulter ceux qui sont déjà installés sur son terminal. Toutefois, si l’utilisateur choisit de désactiver tous les cookies, certaines fonctionnalités ou pages du site sont susceptibles de ne pas fonctionner.
L’utilisateur peut choisir ensuite à tout moment de s’informer ou retirer son consentement pour tout ou partie des cookies, à l’exception des cookies techniques, selon les manières décrites ci-dessous.
– En se rendant sur la page de ”gestion des services” présente en bas de chaque page du site et indiquer sa préférence soit globalement pour le site, soit service par service.
– Pour supprimer les « cookies » ou s’opposer à leur utilisation, l’Utilisateur peut également se référer aux notices des logiciels indiquant comment suivre la procédure technique qui permet de refuser et/ou de supprimer les cookies :
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
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